Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA COSTE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "L'AVENIR" Représentée par Mr Robert BROTO Président

Numéro de dépôt :
3051988
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010
DOMAINE LA COSTE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \

Présentation de la marque DOMAINE LA COSTE

Déposée le 6 septembre 2000 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "L'AVENIR" Représentée par Mr Robert BROTO Président auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "L'AVENIR" Représentée par Mr Robert BROTO Président, domicilié(e) CELLIER DE MONTBRUN-DES-CORBIERES, 11700 MONTBRUN-DES-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France.

La marque DOMAINE LA COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA COSTE est expirée depuis le 6 septembre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "L'AVENIR" Représentée par Mr Robert BROTO Président a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOPORC , " CHATEAU MONTBRUN DE GAUTHERIUS " , DOMAINE LES HAUTS DE MAUROU , STARLET


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "L'AVENIR" Représentée par Mr Robert BROTO Président - CELLIER DE MONTBRUN-DES-CORBIERES, 11700 MONTBRUN-DES-CORBIERES - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Vin de Pays Aude provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE LA COSTE ".